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Entreprise individuelle Anne Rouessard

SIRET 79349545800010

Adresse: 26 avenue du Général de Gaulle 67000 STRASBOURG

Responsable légal

Anne ROUESSARD

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Informatique & Libertés

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Hébergement

Ce site est hébergé par la société :
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits

Les contenus sont la propriété du Responsable de la publication, sauf autre mention (sur les photographies notamment).

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

Principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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Pixels invisibles

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Nous utilisons des pixels invisibles à des fins de suivi diverses, par exemple :

  • pour déterminer si vous êtes connecté au Site ou à un service tiers ;
  • pour mesurer un comportement : ouverture d’un email, visite d’une page, etc.
  • pour collecter des informations techniques sur l’individu à l’origine du comportement : adresses IP, configuration machine, etc.

Les tierces parties peuvent aussi utiliser des pixels invisibles sur le Site pour recevoir des informations à des fins d’audit, de recherches et de rapports, ou pour comprendre vos centres d’intérêts et pour sélectionner et vous livrer des publicités adaptées à ceux-ci.

Vos choix concernant les Cookies et Balises web

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